Mentions légales
Dernière mise à jour : Août 2026.
Éditeur du site
- Dénomination
- Brass Délirium — association loi 1901
- Siège social
- 166 RUE DU POUY 40990 SAINT-VINCENT-DE-PAUL
- Numéro SIRET
- 75163445200013
- Adresse électronique
- contact@brassdelirium.com
- Directeur de la publication
- Mathieu PREUILH
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH
- Capital
- 10 059 500 €
- Code APE
- 6202A
- Contact
- 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, logotype, enregistrements sonores et arrangements musicaux — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'association est interdite.
Les œuvres musicales reprises par Brass Délirium demeurent la propriété de leurs auteurs, compositeurs et éditeurs respectifs. Les arrangements proposés à la vente sont des adaptations réalisées par l'association ; leur acquisition n'emporte aucune cession des droits sur l'œuvre originale.
Politique de confidentialité
Données collectées par le formulaire de contact
Les informations saisies dans le formulaire de contact (nom, structure, adresse électronique, téléphone, date et lieu envisagés, contenu du message) sont utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et, le cas échéant, d'établir une proposition de prestation.
- Base légale : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire.
- Destinataires : les seuls membres de l'association en charge des prestations.
- Durée de conservation : trois ans à compter du dernier échange.
- Sous-traitant : l'acheminement des messages est assuré par le service Web3Forms.
Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à l'adresse indiquée plus haut. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Mesure d'audience
La fréquentation du site est mesurée avec Cloudflare Web Analytics. Cet outil ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun identifiant permettant de vous reconnaître d'une visite à l'autre. Seules des statistiques agrégées et anonymes sont produites : nombre de pages vues, pays d'origine, site ou moteur de recherche d'où provient la visite, et type d'appareil utilisé. Aucune donnée personnelle n'est collectée, et aucun consentement n'est donc requis.
Cookies
Le site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Seul le service de paiement peut déposer des cookies techniques indispensables au bon déroulement d'une commande, au moment où vous procédez à un achat.
Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions régissent la vente d'arrangements musicaux sous forme de fichiers numériques téléchargeables, proposés par l'association Brass Délirium sur ce site. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou via PayPal, par l'intermédiaire de la plateforme Payhip, qui assure la sécurisation de la transaction. L'association n'a à aucun moment connaissance de vos coordonnées bancaires.
Livraison
Les produits vendus étant exclusivement numériques, aucune livraison physique n'est effectuée. Dès la validation du paiement, un lien de téléchargement vous est adressé à l'adresse électronique renseignée lors de la commande. En cas de non-réception, vérifiez le dossier des courriers indésirables avant de nous contacter.
Droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur. En validant votre commande, vous acceptez expressément que le téléchargement débute immédiatement et renoncez à votre droit de rétractation.
Usage des fichiers acquis
L'achat d'un arrangement en autorise l'usage par un seul ensemble musical, pour ses répétitions et ses représentations. Sont notamment interdits : la revente, le partage, la mise à disposition en ligne et la diffusion du fichier à un autre ensemble. L'exécution publique de l'œuvre reste soumise aux obligations déclaratives auprès de la SACEM incombant à l'organisateur du concert.
Réclamations
Pour toute difficulté relative à une commande — fichier illisible, lien expiré, erreur de contenu — écrivez-nous : nous nous engageons à répondre sous quinze jours et à fournir un nouveau lien de téléchargement si le problème nous est imputable.
Crédits
Photographies : MongoCom.
Conception et développement du site : Brass Délirium.